Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHALIE
M. Cohen David

Numéro de dépôt :
3929846
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
ECHALIE de Cohen David

Présentation de la marque ECHALIE

Déposée le 26 juin 2012 par monsieur Cohen David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECHALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Cohen David domicilié(e) 27 rue rebeval, b 29 - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cohen David domicilié(e) 27 rue rebeval, b 29 - 75019 - PARIS - France.

La marque ECHALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHALIE est expirée depuis le 26 juin 2022.


M. Cohen David - 27 rue rebeval, b 29 - 75019 - PARIS - France


M. Cohen David - 27 rue rebeval, b 29 - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; arbres (végétaux).